Déposée le 19 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) LA BELLE VENDEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERROIRS DE CHEZ NOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-48 du 27 novembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BELLE VENDEE domicilié(e) Route de Nantes, 85170 LES LUCS SUR BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 503 389 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BELLE VENDEE - France.
La marque TERROIRS DE CHEZ NOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BELLE VENDEE S.A. - Route de Nantes, 85170 LES LUCS SUR BOULOGNE - France - SIREN 400503389
LA BELLE VENDEE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26
Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48
Viande, volaille et gibier, tous les produits précités étant issus d'un élevage traditionnel, poisson, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelée, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves de viandes, charcuterie et produits de salaison. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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